Archive | Conseil Municipal

29 juin 2014 ~ 0 Commentaire

Ordre du jour : Conseil Municipal du 3 juillet

Le Conseil municipal se réunira à la mairie, salle du conseil municipal, jeudi 03 juillet 2014 à 19 heures 30. ORDRE DU JOUR : 1-Délibération concernant : la révision des tarifs des services municipaux 2014/2015 2-Délibération concernant : la dénomination de la voie desservant ta crèche intercommunale. 3-délibéreration concernant : le montant de la participation […]

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17 juin 2014 ~ 0 Commentaire

Prochain conseil municipal le 20 juin 2014 à 11h00

Le conseil municipal se réunira à la mairie, salle du conseil municipal, vendredi 20 juin 2014 à 11 heures  ORDRE DU JOUR : 1 – Election des délégués du Conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs. (circulaire NOR/INTA/1411886C)  

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06 mai 2014 ~ 0 Commentaire

Le PV du Conseil Municipal du 28 avril 2014 revu à la loupe

L’an deux mille quatorze et le vingt huit avril à dix neuf heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude CESAR, Maire. Etaient présents : M. BARALE Hugues, Mme BASSO […]

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25 avril 2014 ~ 0 Commentaire

Réunion du Conseil d’Administration du CCAS du 30 avril 2014

Le Conseil d’Administration du Conseil Communal d’Action Sociale se réunira à la mairie, salle du conseil municipal, mercredi 30 avril à 10 heures 30   ORDRE DU JOUR : 1 – Installation du Conseil d’Administration et élection du vice-président 2 – Vote du compte administratif (CA) 2013 en conformité avec le compte de gestion de la […]

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25 avril 2014 ~ 0 Commentaire

Ordre du jour du Conseil Municipal du 28 avril 2014

Le Conseil municipal se réunira, en séance ordinaire, à la mairie, salle du conseil municipal,  lundi 28 avril 2014 à 19 heures 30   ORDRE DU JOUR : 1-Vote du compte administratif (CA) 2013 en conformité avec le compte de gestion de la Trésorerie. 2- Délibérer sur l’affectation du résultat 2013. 3- Vote du budget primitif […]

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15 avril 2014 ~ 0 Commentaire

Les attributions du maire (pour information)

Le maire est à la fois exécutif de la commune et agent de l’Etat. Ces deux types de fonctions s’exercent dans des conditions différentes. Le maire exécutif de la commune Le maire représente la commune à l’égard des tiers. En qualité de chef de l’administration communale, il exerce ses pouvoirs sous le contrôle du conseil […]

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15 avril 2014 ~ 0 Commentaire

Le PV du Conseil Municipal du 10 avril 2014 revu à la loupe

EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L’an deux mille quatorze et le dix avril à dix neuf heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude CESAR, Maire. […]

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08 avril 2014 ~ 0 Commentaire

Le PV du Conseil Municipal du 3 avril 2014 revu à la loupe

Le procès Verbal du conseil municipal redétaillée et commenté EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L’an deux mille quatorze et le trois avril à dix neuf heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances en session ordinaire, […]

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04 avril 2014 ~ 0 Commentaire

Ordre du jour du Conseil Municipal du 10 avril 2014

Le Conseil municipal se réunira à la mairie, salle du conseil municipal, jeudi 10 avril 2014 à 19 heures 30.   ORDRE DU JOUR : 1. Vote des taux des quatre taxes directes locales pour 2014 2. Composition des commissions municipales : finances, écoles, communication, d’appel d’offres (marchés publics) 3. Désignation des délégués de la Commune auprès des […]

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30 mars 2014 ~ 0 Commentaire

Ordre du jour du Conseil Municipal du 3 avril 2014

Le Conseil municipal se réunira à la mairie, salle du conseil municipal, jeudi 03 avril 2014 à 19 heures 30. ORDRE DU JOUR :   1. Détermination des délégations accordées aux adjoints au maire 2. Fixation du montant des indemnités de fonction allouées au maire et aux adjoints 3. Constitution du Conseil d’Administration (CA) du […]

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