Archive | Finances

06 mai 2014 ~ 0 Commentaire

Le PV du Conseil Municipal du 28 avril 2014 revu à la loupe

L’an deux mille quatorze et le vingt huit avril à dix neuf heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude CESAR, Maire. Etaient présents : M. BARALE Hugues, Mme BASSO […]

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01 mai 2014 ~ 0 Commentaire

Les grands investissements de la commune pour 2014

Lors du conseil municipal du 28 avril 2014, le budget primitif de la commune a été voté. Sur ce dernier, dans sa rubrique d’investissement, il  est prévu les achats et travaux suivants : – L’acquisition de « jeux pour enfants » pour un montant maximum de 15000,00 €. Quelle sera la destination de ces jeux ? Ecole ou aire […]

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31 mars 2014 ~ 1 Commentaire

Est-ce normal que les habitants paient les PV de la Municipalité ?

En parcourant le détail du budget 2012 de notre commune, nous nous sommes aperçus dans la rubrique « 67- Charges exceptionnelles » qu’une amende de 90,00 € avait été réglée sur les deniers de la commune. A quoi correspond cette contravention ? Qui était concerné par cette infraction ? (Infraction surement au Code la Route) Encore des […]

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28 mars 2014 ~ 0 Commentaire

Les incohérences d’une mairie qui paye des Taxes Foncières inutiles…

En 2012, la municipalité de Marquefave avait déclaré, auprès des services fiscaux, des bâtiments publics tels que les écoles primaire et maternelle, la médiathèque, la cantine et la crèche, et, cela en une affectation d’habitation. Seule la déclaration avec affectation d’habitation est correcte pour le logement mis en location au 3, rue Jules Ferry. Source : […]

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